Nos accords

Contenu des accords

Accords Collectifs :

Accord de Groupe du 13 Mars 2013 "Contrat pour une nouvelle dynamique de croissance et de développement social de Renault en France"

Complémentaire Santé :

Avenant n°2 à l’accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault

Avenant du 20 Mars 2015 à l'accord du 11 septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais de soins de santé au profit des salariés de Renault

Accord du 11 Septembre 2014 instituant un régime obligatoire de remboursement des frais de soins de santé au profit des salariés de Renault

Accession à la propriété :

Avenant du 29/07/2010 – Annexe accord Accession à la propriété

Avenant prêts accordés accession à la propriété du 21/12/2007

Accord Prêt accession à la propriété 20/01/2005

Handicap :

Accord du 15 décembre 2017 en faveur des personnes en situation de handicap

Intéressement Entreprise :

Accord d’intéressement Renault pour les années 2017-2018-2019

Temps de travail :

Accord du 16/05/2012 en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l’entreprise

Accord du 22 janvier 2017 relatif au télétravail à domicile

Conditions de travail :

Accord du 05/11/2012 relatif à l’amélioration des conditions de travail et la prévention de la pénibilité

Égalité professionnelle :

Accord du 19 janvier 2018 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la mixité dans l'entreprise